MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
APERÇU
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après, les Conditions) ont pour objet de réglementer l’accès et l’utilisation du Site. Aux fins des présentes Conditions, le Site Web doit être compris comme : l’apparence extérieure des interfaces de l’écran, à la fois statiquement et dynamiquement, c’est-à-dire l’arbre de navigation ; et tous les éléments intégrés tant dans les interfaces à l’écran que dans l’arborescence de navigation (ci-après, le Contenu) et tous les services ou ressources en ligne qu’il propose aux Utilisateurs (ci-après, les Services).
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L’utilisation de l’un des contenus ou services du site Web peut être effectuée par le biais de l’abonnement ou de l’inscription préalable de l’utilisateur.
L’accès, la navigation et l’utilisation du site Web, ainsi que par le biais des espaces permettant l’interaction entre les utilisateurs et l’utilisateur et CQ HOGAR TEXTIL, tels que les commentaires et/ou les espaces de blogging, confèrent la condition d’utilisateur, de sorte que toutes les conditions établies dans les présentes sont acceptées, à partir du moment où la navigation sur le site Web commence. ainsi que leurs modifications ultérieures, sans préjudice de l’application des dispositions légales impératives correspondantes, le cas échéant. Compte tenu de la pertinence de ce qui précède, il est recommandé à l’Utilisateur de les lire à chaque fois qu’il visite le Site.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
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